1- Éditeur du site
Le présent site est publié par l’éditeur, une société [forme juridique] disposant d’un capital social de [montant du capital] €, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro SIRET].
Siège social : [adresse complète]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Pour toute question ou demande, veuillez utiliser le formulaire disponible sur la page de contact.
2- Hébergement
Ce site est hébergé par [nom de l’hébergeur].
Adresse : [adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro de téléphone de l’hébergeur]
3- Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site, tels que textes, images, illustrations, logos, vidéos, et autres contenus, sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute utilisation, reproduction, modification, ou diffusion, même partielle, est strictement interdite sans une autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4- Données personnelles
En application de la loi « Informatique et Libertés » modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez de droits d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez remplir le formulaire présent sur la page de contact.
5- Cookies
Ce site utilise des cookies afin de personnaliser et améliorer votre expérience utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers déposés sur votre appareil lors de votre visite. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités pourraient alors être limitées.
6- Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour ainsi que des outils fiables. Cependant, il décline toute responsabilité en cas d’erreurs, d’indisponibilité des contenus ou de la présence éventuelle de virus sur le site.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages, qu’ils soient directs ou indirects, découlant de l’utilisation ou de l’accès à ce site.
7- Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des ressources externes sur Internet. En cliquant sur ces liens, vous quittez ce site. Il est permis de créer un lien vers la page d’accueil de ce site sans autorisation explicite de l’éditeur, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander le retrait de tout lien qu’il jugerait inapproprié.
8- Droit applicable
Les présentes mentions légales ainsi que l’ensemble des contenus de ce site sont soumis à la législation française.
